Velle-sur-Moselle
Compte rendu des réunions de conseil 
MAIRIE  
54290  
VELLE SUR MOSELLE 
 
 
                       COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 
                  CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUILLET 2018 
 
 
L’an DEUX MILLE DIX HUIT le CINQ JUILLET à VINGT HEURES TRENTE se sont réunis les membres du Conseil Municipal sous la Présidence de Madame Evelyne MATHIS – Maire 
Présents : MATHIS Evelyne – SESMAT Bruno – BONNET Corinne – MARIN Jean-Marie – BERTRAND Jean-Claude – JOUBERT Margaux - MARTIN Monique 
Excusés : BOOMS Kévin –KESTLER Dominique 
Absente : BOITEUX Françoise 
Formant la majorité des membres en exercice. 
Bruno SESMAT a été désigné comme secrétaire de séance  
 
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RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION AU SERVICE INFORMATIQUE ADM54 
La convention informatique qui nous lie à l’Association des Maires de Meurthe et Moselle est arrivée à échéance le 31 Décembre 2017. 
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise le Maire à signer le renouvellement de l’adhésion au service informatique concernant la maintenance pour une durée de trois ans avec l’Association des Maires de Meurthe et Moselle.  
 
Pour : 7 Contre : 0 Abstention : 0 
 
 
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide d’attribuer les subventions suivantes : 
 
- ESV = 300 € 
- Resto du Cœur = 100 €  
- Amicale des donneurs de sang de BAYON = 20 € 
- Souvenir Français = 20 € 
- Anciens Combattants = 20 € 
- Amicale des Sapeurs Pompiers de Chantonel = 175 € 
- Jeunes Sapeurs Pompiers = 300 € 
- ASCC = 100 € 
 
Pour : 7 Contre : 0 Abstention : 0 
 
CONVENTION DE BALAYAGE AVEC LA CC3M 
Suite au départ en retraite de l’employé communal et avant de procéder à son éventuel remplacement, il ressort des échanges tenus lors de la réunion du Conseil Municipal que les élus font le choix de faire appel à la CC3M via son prestataire, pour procéder aux travaux d’entretien de la voirie (balayage mécanique de la voirie et nettoyage des avaloirs de la commune).  
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré autorise le Maire à signer la convention avec la CC3M et précise que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2018. 
 
Pour : 7 Contre : 0 Abstention : 0 
 
 
DECISION MODIFICATIVE – Budget eau-assainissement  
 
Dépenses Recettes 
Article (chap.) - Opération Montant Article (chap.) - Opération Montant 
61523 (011) : Réseaux 7 232.40 747 (74) : Subv. et participations des coll. 7 232.40 
7 232.40 7 232.40 
 
Total Dépenses 7 232.40 Total Recettes 7 232.40 
 
 
Pour : 7 Contre : 0 Abstention : 0 
 
 
DECISION MODIFICATIVE – Commune 
 
Dépenses Recettes 
Article (chap.) - Opération Montant  
657364 (65) : A caractère industriel et comm. 7 232.40  
7 232.40  
 
Total Dépenses 7 232.40  
 
 
Pour : 7 Contre : 0 Abstention : 0 
 
 
REPRISE DU MOBILIER DE CUISINE DE Mme FREROT 
Le Maire explique que Mme FREROT, première locataire du duplex n°102 sis 2 rue de l’Eglise, quitte le logement et propose la reprise du mobilier de cuisine par la commune pour un montant de 900 €. 
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré accepte la reprise du mobilier de cuisine pour un montant de 700 €. 
 
 
Pour : 7 Contre : 0 Abstention : 0 
 
 
Fait à VELLE SUR MOSELLE le 06/07/2018 
 
Le Maire  
Evelyne MATHIS